La Loi du 03 Janvier 1991 dite "loi 4x4" règlemente  la circulation  des véhicules à moteur  dans les espaces naturels, en voici quelques éléments:

- La circulation des véhicules à moteurs n'est autorisée que sur les voies ouvertes à la circulation publique  : la pratique du hors piste est donc strictement interdite.
- Les maires ou les préfets peuvent restreindre l'accès à certaines voies ouvertes à la circulation publique.
-Les contrevenants s'exposent à des sanctions lourdes et à l'immobilisation de leur engin.

En forêt, la circulation est règlementée par le Code Forestier.

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