reglementation - Mairie de NONANT-LE-PIN

Canalblog

Suivre ce blog

Administration + Créer mon blog

Publicité

reglementation

19 septembre 2017

Cueillette des champignons

Cueillette des champignons

LA CUEILLETTE DES CHAMPIGNONS EN FORET DOMANIALE EST RÈGLEMENTÉE: L’automne arrive et avec lui, les champignons que nous sommes nombreux à apprécier. L’Office National des Forêts, gestionnaire des forêts domaniales rappelle que la cueillette des champignons...

Posté par NONANT LE PIN à 11:43 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Réglementation

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

Publicité

17 juin 2009

Mini motos et mini quads

Depuis le 02 Juin 2009, les propriétaires de minis motos et de minis quads doivent déclarer ces véhicules auprès du Ministère de l'Intérieur dans un délai de 6 mois (soit jusqu'au 3 Décembre 2009.). Pour tout achat après le 02 Juin la déclaration devra...

Posté par NONANT LE PIN à 09:51 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Réglementation

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

19 mai 2009

Délivrance des passeports biométriques

Pour obtenir un passeport biométrique , merci de vous présenter à compter du Mardi 09 Juin 2009 dans l'une des mairies suivantes : ALENÇON LA FERTÉ-MACÉ FLERS VIMOUTIERS SÉES L'AIGLE LE THEIL SUR HUISNE BRIOUZE MORTAGNE AU PERCHE GACÉ DOMFRONT RÉMALARD...

Posté par NONANT LE PIN à 12:37 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Réglementation

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

6 mai 2009

Circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels

La Loi du 03 Janvier 1991 dite "loi 4x4" règlemente la circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels, en voici quelques éléments: - La circulation des véhicules à moteurs n'est autorisée que sur les voies ouvertes à la circulation publique...

Posté par NONANT LE PIN à 11:59 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Réglementation

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

29 août 2007

Réglementation sur la restauration dans les salles communales

Les utilisateurs des salles communales sont tenus de veiller au respect de certaines obligations règlementaires pour la restauration des convives ... Lire la suite

Posté par NONANT LE PIN à 11:06 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Réglementation

Partager cet article

Vous aimez ?

0 vote

Publicité

Publicité

Archives

2024
- Avril (2)
- Mars (1)
- Février (1)
2023
- Novembre (3)
- Septembre (1)
- Juin (2)
- Mai (1)
- Mars (1)
- Février (5)
- Janvier (2)
2022
- Novembre (2)
- Octobre (5)
- Juin (2)
- Mai (2)
- Avril (8)
- Mars (2)
- Février (1)
- Janvier (1)
2021
- Octobre (2)
- Septembre (3)
- Juillet (1)
- Juin (4)
- Mai (2)
- Avril (2)
- Mars (3)
- Janvier (1)
2020
- Décembre (1)
- Novembre (1)
- Octobre (1)
- Septembre (4)
- Août (1)
- Juillet (2)
- Mai (5)
- Avril (1)
- Mars (2)
2019
- Novembre (1)
- Octobre (1)
- Septembre (1)
- Juin (2)
- Avril (1)
- Février (1)
2018
- Novembre (1)
- Octobre (2)
- Septembre (4)
- Juillet (1)
- Mai (3)
- Avril (2)
- Mars (2)
- Février (2)
- Janvier (2)
2017
- Décembre (1)
- Octobre (2)
- Septembre (3)
- Juillet (1)
- Juin (1)
- Mai (1)
- Avril (2)
- Mars (2)
- Février (3)
- Janvier (1)
2016
- Décembre (2)
- Octobre (2)
- Mai (3)
- Mars (1)
2015
- Décembre (1)
- Novembre (2)
- Septembre (1)
- Juillet (3)
- Juin (1)
- Mai (4)
2014
- Octobre (5)
- Juin (1)
- Mai (1)
- Avril (1)
- Mars (1)
- Février (1)
2013
- Décembre (1)
- Juillet (1)
- Juin (2)
- Avril (1)
- Février (1)
2012
- Décembre (3)
- Novembre (1)
- Octobre (1)
- Septembre (1)
- Août (1)
- Juin (1)
- Mars (3)
- Février (3)
- Janvier (3)
2011
- Juillet (2)
- Juin (1)
- Mai (2)
- Janvier (1)
2010
- Décembre (1)
- Octobre (2)
- Août (1)
- Juillet (1)
- Avril (2)
2009
- Septembre (2)
- Juin (1)
- Mai (3)
- Mars (1)
- Février (1)
- Janvier (2)
2008
- Décembre (1)
- Novembre (1)
- Octobre (1)
- Septembre (1)
- Août (1)
- Juin (1)
- Mars (1)
- Février (1)
2007
- Décembre (2)
- Octobre (3)
- Août (3)
- Mai (1)
2006
- Décembre (1)
- Novembre (1)
- Octobre (2)

Publicité